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APPELS D'OFFRES
Bordeaux Métropole EnergiesAccéder au site acheteur. 33300 Bordeaux. Fourniture - Appel d'Offres Ouvert. Date limite de l'offre : 11/06/2021 à 12h00. Avis RC Dossier Questions Dépôt.APPELS D'OFFRES
35172 Bruz. Fourniture - Appel d'Offres Ouvert. Date limite de l'offre : 03/06/2021 à 12h00. Avis RC Dossier Questions Dépôt. Fourniture des premiers équipements pour les apprentis en formation de la filière coiffure, esthétique et toilettage dans les cfa de la cma de région bretagne. CMAR Bretagne.APPELS D'OFFRES
- sud-est - recherche, DCE, réponse en ligne. Mission de csps de niveau 1 - réaménagement du bâtiment saint louis pour l'accueil de formations et d'activités en lien avec les métiers de la sécurité et de la sureté - pont et voirie d'accès sudAPPELS D'OFFRES
Avis RC Dossier Questions Dépôt. Accord-cadre a bons de commande de fourniture de titres restaurant s pour les salaries de la creole. Régie comm d'eau et d'ass. La Créole. Accéder au site acheteur. 97460 Saint Paul. Service - Appel d'Offres Ouvert. Date limite de l'offre : 02/06/2021 à 12h00 (Heure métropole)APPELS D'OFFRES
Etude, conception, fourniture, installation et mise en service d'un poste intérieur modulaire (pim) clé en main avec la maintenance associée en corse. EDF Production Electrique Insulaire SAS (EDF PEI) 92050 Paris La Défense. Travaux - Procédure Négociée. Date limite de candidature : 17/06/2021 à 17h00. Avis RC Dossier QuestionsDépôt.
APPELS D'OFFRES
Consultez les appels d'offres du département la-reunion- recherche, DCE, réponse en ligneAPPELS D'OFFRES
97600 Mamoudzou. Service - Appel d'Offres Ouvert. Date limite de l'offre : 21/06/2021 à 15h00 (Heure métropole) Avis RC Dossier Questions Dépôt. Achat de tablettes, ordinateurs portables, appareils photos, et camescopes numeriques pour le conseil departemental de mayotte. E-MARCHESPUBLICS.COMTRANSLATE THIS PAGE e-marchespublics.com APPEL D'OFFRES: COMMUNE D'ANNAY 62880 ANNAY. Travaux - Procédure Adaptée. Date limite de l'offre : 14/06/2021 à 12h00. Le téléchargement du dossier de consultation nécessite d'être authentifié pour être alerté des modifications et des précisions susceptibles d'être apportées en cours de consultation. Si vous avez l'intention de soumettre un pli, il estfortement
E-MARCHESPUBLICS : APPEL D'OFFRE PUBLIC ETTRANSLATE THIS PAGESURVEILLEZ LES MARCHÉS PUBLICSDÉPOSEZ VOS OFFRESRÉFÉRENCEZ VOTRE ENTREPRISENOUS CONTACTER Accédez aux appels d'offres publics et mapa publiés sur la plateforme et dans la presse, le Boamp, le Joue et sur les profils d'acheteurs. Réponse électronique sécurisée,APPELS D'OFFRES
Bordeaux Métropole EnergiesAccéder au site acheteur. 33300 Bordeaux. Fourniture - Appel d'Offres Ouvert. Date limite de l'offre : 11/06/2021 à 12h00. Avis RC Dossier Questions Dépôt.APPELS D'OFFRES
35172 Bruz. Fourniture - Appel d'Offres Ouvert. Date limite de l'offre : 03/06/2021 à 12h00. Avis RC Dossier Questions Dépôt. Fourniture des premiers équipements pour les apprentis en formation de la filière coiffure, esthétique et toilettage dans les cfa de la cma de région bretagne. CMAR Bretagne.APPELS D'OFFRES
- sud-est - recherche, DCE, réponse en ligne. Mission de csps de niveau 1 - réaménagement du bâtiment saint louis pour l'accueil de formations et d'activités en lien avec les métiers de la sécurité et de la sureté - pont et voirie d'accès sudAPPELS D'OFFRES
Avis RC Dossier Questions Dépôt. Accord-cadre a bons de commande de fourniture de titres restaurant s pour les salaries de la creole. Régie comm d'eau et d'ass. La Créole. Accéder au site acheteur. 97460 Saint Paul. Service - Appel d'Offres Ouvert. Date limite de l'offre : 02/06/2021 à 12h00 (Heure métropole)APPELS D'OFFRES
Etude, conception, fourniture, installation et mise en service d'un poste intérieur modulaire (pim) clé en main avec la maintenance associée en corse. EDF Production Electrique Insulaire SAS (EDF PEI) 92050 Paris La Défense. Travaux - Procédure Négociée. Date limite de candidature : 17/06/2021 à 17h00. Avis RC Dossier QuestionsDépôt.
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Consultez les appels d'offres du département la-reunion- recherche, DCE, réponse en ligneAPPELS D'OFFRES
97600 Mamoudzou. Service - Appel d'Offres Ouvert. Date limite de l'offre : 21/06/2021 à 15h00 (Heure métropole) Avis RC Dossier Questions Dépôt. Achat de tablettes, ordinateurs portables, appareils photos, et camescopes numeriques pour le conseil departemental de mayotte. E-MARCHESPUBLICS.COMTRANSLATE THIS PAGE e-marchespublics.com APPEL D'OFFRES: COMMUNE D'ANNAY 62880 ANNAY. Travaux - Procédure Adaptée. Date limite de l'offre : 14/06/2021 à 12h00. Le téléchargement du dossier de consultation nécessite d'être authentifié pour être alerté des modifications et des précisions susceptibles d'être apportées en cours de consultation. Si vous avez l'intention de soumettre un pli, il estfortement
APPELS D'OFFRES
INSTITUT CLAUDIUS REGAUDAccéder au site acheteur. 31059 Toulouse cedex 9. Fourniture - Appel d'Offres Ouvert. Date limite de l'offre : 05/07/2021 à 12h00. Avis RC Dossier Questions Dépôt.APPELS D'OFFRES
Fourniture, maintenance et infogérance du parc informatique et réseau des communes de communay et de ternay. Mairie de Communay. Accéder au site acheteur. 69360 COMMUNAY. Service - Appel d'Offres Ouvert. Date limite de l'offre : 09/07/2021 à 12h00.APPELS D'OFFRES
Travaux - Appel d'Offres Ouvert. Date limite de l'offre : 18/06/2021 à 16h00. Avis RC Dossier Questions Dépôt. Travaux de restauration et de remise aux normes du grand palais et du palais de la découverte. lots 80-82-83-84-86-87-93. Réunion des Musées NationauxGd Palais.
APPELS D'OFFRES
Approvisionnement, gestion des denrées brutes, et assistance technique pour la restauration de l' ehpad. RESIDENCE DELATOUR. 10170 MERY SUR SEINE. Fourniture - Procédure Adaptée. Date limite de candidature : 17/05/2021 à 12h00. Date limite de l'offre : 28/05/2021à 12h00. Avis
APPELS D'OFFRES
97600 Mamoudzou. Service - Appel d'Offres Ouvert. Date limite de l'offre : 21/06/2021 à 15h00 (Heure métropole) Avis RC Dossier Questions Dépôt. Achat de tablettes, ordinateurs portables, appareils photos, et camescopes numeriques pour le conseil departemental de mayotte.APPELS D'OFFRES
Service - Appel d'Offres Ouvert. Date limite de l'offre : 14/06/2021 à 12h00. Avis RC Dossier Questions Dépôt. Assistance juridique et financiere pour le suivi de contrats (relance suite ÃAPPELS D'OFFRES
76063 Le Havre Cedex. Service - Appel d'Offres Ouvert. Date limite de l'offre : 15/06/2021 à 18h00. Avis RC Dossier Questions Dépôt. Entretien,taille, nettoyage ,desherbage des espaces verts et trottoirs de la ville de foulayronnes. Mairie de Foulayronnes. Accéder au site acheteur. 47510 Foulayronnes.APPELS D'OFFRES
76170 Lillebonne. Fourniture - Appel d'Offres Ouvert. Date limite de l'offre : 05/07/2021 à 16h00. Avis RC Dossier Questions Dépôt.APPELS D'OFFRES
- joue - recherche, DCE, réponse en ligne. Travaux de restauration morphologique du petit cher sur le secteur de la gloriette (tours,joué-lès-tours)
APPEL D'OFFRES: COMMUNE D'ANNAY 62880 ANNAY. Travaux - Procédure Adaptée. Date limite de l'offre : 14/06/2021 à 12h00. Le téléchargement du dossier de consultation nécessite d'être authentifié pour être alerté des modifications et des précisions susceptibles d'être apportées en cours de consultation. Si vous avez l'intention de soumettre un pli, il estfortement
E-MARCHESPUBLICS : APPEL D'OFFRE PUBLIC ETTRANSLATE THIS PAGESURVEILLEZ LES MARCHÉS PUBLICSDÉPOSEZ VOS OFFRESRÉFÉRENCEZ VOTRE ENTREPRISENOUS CONTACTERPORTAIL MAROCAIN DES MARCHES PUBLICSCOMMISSION NATIONALE DES MARCHES PUBLICSMARCHE PUBLIC DEFINITIONMARCHE PUBLIC LUXEMBOURGMARCHE PUBLIC MAROCAWS MARCHESPUBLICS
Accédez aux appels d'offres publics et mapa publiés sur la plateforme et dans la presse, le Boamp, le Joue et sur les profils d'acheteurs. Réponse électronique sécurisée,APPELS D'OFFRES
Bordeaux Métropole EnergiesAccéder au site acheteur. 33300 Bordeaux. Fourniture - Appel d'Offres Ouvert. Date limite de l'offre : 11/06/2021 à 12h00. Avis RC Dossier Questions Dépôt.APPELS D'OFFRES
- sud-est - recherche, DCE, réponse en ligne. Achat et livraison d'appareils électrique de traction pour conteneurs affectés sur le patrimoine de hauts de seine habitatAPPELS D'OFFRES
Date limite de candidature : 14/06/2021 à 16h00. F - electricité contrôle commande - domaine 2 - installations de sécurité (intervention, montage, déconstruction) dans les centres nucléaires de production d'électricité edf . Date limite de l'offre : 21/07/2021 à 00h00.APPELS D'OFFRES
Consultez les appels d'offres du département la-reunion- recherche, DCE, réponse en ligneAPPELS D'OFFRES
93140 Bondy. Service - Procédure Adaptée. Date limite de l'offre : 25/05/2021 à 12h00. Avis RC Dossier Questions Dépôt. Fourrière automobile : enlèvement,mise en fourrière, gardiennage, restitution véhicules enlevés de la voie publique. Mairie de Hombourg-Haut. Accéder au site acheteur. 57470 Hombourg-Haut.APPELS D'OFFRES
Approvisionnement, gestion des denrées brutes, et assistance technique pour la restauration de l' ehpad. RESIDENCE DELATOUR. 10170 MERY SUR SEINE. Fourniture - Procédure Adaptée. Date limite de candidature : 17/05/2021 à 12h00. Date limite de l'offre : 28/05/2021à 12h00. Avis
E-MARCHESPUBLICS.COMTRANSLATE THIS PAGE e-marchespublics.com WWW.PROMOCIL.E-MARCHESPUBLICS.COMTRANSLATE THIS PAGE www.promocil.e-marchespublics.com APPEL D'OFFRES: COMMUNE D'ANNAY Visualisation d'un appel d'offres de l'organisme COMMUNE D'ANNAY, accès gratuit et réponse dématérialisée sécurisée. E-MARCHESPUBLICS : APPEL D'OFFRE PUBLIC ETTRANSLATE THIS PAGESURVEILLEZ LES MARCHÉS PUBLICSDÉPOSEZ VOS OFFRESRÉFÉRENCEZ VOTRE ENTREPRISENOUS CONTACTERPORTAIL MAROCAIN DES MARCHES PUBLICSCOMMISSION NATIONALE DES MARCHES PUBLICSMARCHE PUBLIC DEFINITIONMARCHE PUBLIC LUXEMBOURGMARCHE PUBLIC MAROCAWS MARCHESPUBLICS
Accédez aux appels d'offres publics et mapa publiés sur la plateforme et dans la presse, le Boamp, le Joue et sur les profils d'acheteurs. Réponse électronique sécurisée,APPELS D'OFFRES
Bordeaux Métropole EnergiesAccéder au site acheteur. 33300 Bordeaux. Fourniture - Appel d'Offres Ouvert. Date limite de l'offre : 11/06/2021 à 12h00. Avis RC Dossier Questions Dépôt.APPELS D'OFFRES
- sud-est - recherche, DCE, réponse en ligne. Achat et livraison d'appareils électrique de traction pour conteneurs affectés sur le patrimoine de hauts de seine habitatAPPELS D'OFFRES
Date limite de candidature : 14/06/2021 à 16h00. F - electricité contrôle commande - domaine 2 - installations de sécurité (intervention, montage, déconstruction) dans les centres nucléaires de production d'électricité edf . Date limite de l'offre : 21/07/2021 à 00h00.APPELS D'OFFRES
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93140 Bondy. Service - Procédure Adaptée. Date limite de l'offre : 25/05/2021 à 12h00. Avis RC Dossier Questions Dépôt. Fourrière automobile : enlèvement,mise en fourrière, gardiennage, restitution véhicules enlevés de la voie publique. Mairie de Hombourg-Haut. Accéder au site acheteur. 57470 Hombourg-Haut.APPELS D'OFFRES
Approvisionnement, gestion des denrées brutes, et assistance technique pour la restauration de l' ehpad. RESIDENCE DELATOUR. 10170 MERY SUR SEINE. Fourniture - Procédure Adaptée. Date limite de candidature : 17/05/2021 à 12h00. Date limite de l'offre : 28/05/2021à 12h00. Avis
E-MARCHESPUBLICS.COMTRANSLATE THIS PAGE e-marchespublics.com WWW.PROMOCIL.E-MARCHESPUBLICS.COMTRANSLATE THIS PAGE www.promocil.e-marchespublics.com APPEL D'OFFRES: COMMUNE D'ANNAY Visualisation d'un appel d'offres de l'organisme COMMUNE D'ANNAY, accès gratuit et réponse dématérialisée sécurisée.APPELS D'OFFRES
- recherche, DCE, réponse en ligne. La présente consultation concerne l'hygiène et la propreté des parties communes de gennevilliers habitat.APPELS D'OFFRES
76063 Le Havre Cedex. Service - Appel d'Offres Ouvert. Date limite de l'offre : 15/06/2021 à 18h00. Avis RC Dossier Questions Dépôt. Entretien,taille, nettoyage ,desherbage des espaces verts et trottoirs de la ville de foulayronnes. Mairie de Foulayronnes. Accéder au site acheteur. 47510 Foulayronnes.APPELS D'OFFRES
Acquisition de materiel informatique. STE SIGOLENE. 43600 STE SIGOLENE. Fourniture - Procédure Adaptée. Date limite de l'offre : 22/06/2021 à 18h00. Avis RC Dossier Questions Dépôt. Fourniture, maintenance et infogérance du parc informatique et réseau des communes de communay et de ternay. Mairie de Communay.APPELS D'OFFRES
Avis RC Dossier Questions Dépôt. Accord-cadre a bons de commande de fourniture de titres restaurant s pour les salaries de la creole. Régie comm d'eau et d'ass. La Créole. Accéder au site acheteur. 97460 Saint Paul. Service - Appel d'Offres Ouvert. Date limite de l'offre : 02/06/2021 à 12h00 (Heure métropole)APPELS D'OFFRES
Service - Procédure Adaptée. Date limite de l'offre : 25/06/2021 à 12h00. Avis RC Dossier Questions Dépôt. Prestation de nettoyage des locaux et des vitres des batiments communaux. Mairie d'Arpajon. Accéder au site acheteur. 91290 Arpajon. Service - Appel d'Offres Ouvert. Date limite de l'offre : 05/07/2021 à 12h00.APPELS D'OFFRES
Appels d'offres. Marché de travaux de réhabilitation de 232 logements et travaux de construction de 26 logements neufs et marché de travaux des aménagements extérieurs cité sncf à verneuil-sur-seine (78480) Date limite de l'offre : 03/06/2021 Ã12h00.
APPELS D'OFFRES
- transports scolaire - recherche, DCE, réponse en ligne. Le présent accord cadre a pour objet le transport scolaire des élèves des établissements scolaires du syndicat intercommunal à vocation scolaire de boinville-en-mantois et breuil-bois-robert (yvelines). ilcomporte
APPELS D'OFFRES
Le marché a pour objet une mission de conseil, d assistance juridique et d aide à la décision de nouvelle-aquitaine mobilités (nam), avec une attente particulière sur les matières suivantes :-code des transports-code général des collectivités territoriales-code de la consommation-droit des technologies de l'information et la communication -droit de la propriété intellectuelle cetteAPPELS D'OFFRES
- joue - recherche, DCE, réponse en ligne E-MARCHESPUBLICS.COMTRANSLATE THIS PAGE e-marchespublics.com__ __
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Marchés publics
Contrats de concession Mots clés ou organisme__
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Procédure
Toutes Procédure adaptée Appel d'offres ouvert Appel d'offres restreint Procédure concurrentielle avec négociation Procédure négociée avec mise en concurrence préalable Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable Dialogue compétitif Procédure négociée ouverte Procédure non négociée ouverte Procédure négociée restreinte Procédure non négociée restreinteToutes
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COMMUNE DE SAINT AMOUR Mission de maîtrise d'oeuvre complète et d'ordonnancement-pilotage-coordination et une mission de géomètre, dans le cadre du réaménagement de la rue du Chemin de Ronde, de l'avenue Marc Descher et de la partie Nord de la rue du moulin de la Foule, et de la création de deux liaisons douces, à Saint-Amour(39).
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Moudeyres renouvellement conduite aep entre le carrefour du gachas et le partiteur de la freydeyrePlus d'informations
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ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS POUR DES PRESTATIONS D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE SUR LES CHANTIERS DE REHABILITATION DE CLESENCE.Plus d'informations
ODHAC - OPH 87
Interventions sur les toitures et les terrasses des bâtiments de l'odhac87 - années 2021- 2022Plus d'informations
MAIRIE DE SAINT LÉONARD DE NOBLAT Rénovation des façades et mise en accessibilité à l'école GayLussac
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ARIFTS PAYS DE LA LOIRE FOURNITURE ET MISE EN SERVICE D'UN SYSTEME DE TELEPHONIE POUR LECOMPTE DE L'ARIFTS
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MAIRIE DE VECKRING
Mission de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement du coeur de village et de l'ancien presbytère à veckringPlus d'informations
CLESENCE
Marché de maitrise d'oeuvre de réhabilitation répartit en 4 opérations sur 5 sites : MARGNY LES COMPIEGNE / PIERREFONDS / ESBLY /MOISSY CRAMAYEL
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SIAEPA DE BONNETAN
ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE AUX TRAVAUX D'EAU POTABLE Du SiAEPA DE BONNETANPlus d'informations
MAIRIE DE TRESSANGE
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Le 17/11/2020 à 17h Appel à projets BIM : objectif janvier 2022 pour les demandes d'autorisations d'urbanisme Un Plan BIM 2022, est-ce réaliste ? La loi Elan a reporté de deux ans l'obligation d'accepter le BIM. Les architectes sont prêts. Les grandes entreprises et ingénieurs aussi. Les collectivités locales le seront-elles aussi au 1er janvier 2022 ? Le ministère du Logement avance prudemment. Il lance un appel à projet pour l'expérimentation de "l’utilisation future" d’une maquette numérique BIM en complément d’une demande d’autorisation d’urbanisme. Le gouvernement souhaite aller vers la prescription d'une simple version "Open BIM", avec un guide et un process balisé pour l'instruction. Le but de l'appel à projets ? Sur la base de retours d'expériences, élaborer un guide de modélisation d'une maquette au stade PC. Les utilisateurs futurs auront aussi besoin d'un processus de collaboration (un workflow) pour l’instruction d’une demande. Et devront être définies les fonctionnalités attendues d’un outil de contrôle. L'étude et la formalisation des leçons des projets retenus seront subventionnées. Le jury intègrera l'AMF et l'AdCF. L'article 62 de la loi Elan prévoit qu'à partir du 1er janvier 2022, toutes les communes de plus de 3 500 habitants seront concernées par l'obligation de recevoir et d'instruire par voie dématérialisée les demandes de permis de construire, déclarations préalables et certificats d'urbanisme : c'est la dématérialisation de l'application du droit des sols. >> voir la formation de Cadre de Ville "Déployer le BIM urbain et le PC numérique" << Une expérience pilote depuis plusieurs années : le projet urbain et ses objets immobiliers sur l'îlot XXL dit aussi "les Fabriques" à Euroméditerranée à Marseille sont développés en BIM par Bouygues - architecte urbanisteFrançois Kern
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Le 17/11/2020 à 10h L’achat public de nouveau sur la sellette Amplifiée par la crise économico-sanitaire que nous connaissons depuis le mois de mars dernier, l’utilisation de l’achat public comme levier du soutien et même de relance économique ne cesse de se confirmer. Un tel levier vise aussi à rattraper du temps perdu par des investissements publics quelque peu plombés tant par la première période de confinement que par les élections municipales dont le deuxième tour a été retardé de trois mois.Lire plus
Le
16/11/2020 Ã 18h
Loi ASAP : l’environnement et l’urbanisme en première ligne Sans surprise, le Conseil constitutionnel a été saisi le 3 novembre du projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique, dit Asap, par un groupe de plus de soixante députés. Parmi la cohorte de mesures que comporte ce texte, plusieurs dispositions visent à assouplir le droit de l’urbanisme et de l’environnement en vue d’accélérer le développement de projets.Lire plus
Le 04/11/2020 à 17h Reconfinement : les délais d'instruction des permis de construire ne seront pas repoussés A compter de ce jeudi à minuit et jusqu'au 1er décembre, un deuxième confinement national, après celui du printemps dernier, est institué. Mais l'activité économique se poursuit, et de nombreux changements sont apportés par le gouvernement pour que l'instruction des autorisations d'urbanisme, la signature des actes de vente et les travaux de chantiers puissent se poursuivre le plus normalementpossible.
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Le 29/09/2020 à 17h Copropriété Publique-Privée : le coup d’arrêt du Conseild’Etat
Sur un même périmètre géographique, les collectivités publiques et les personnes privées peuvent être appelées à faire coexister des biens et équipements relevant de la propriété publique et d’autres de la propriété privée.Lire plus
Le 24/09/2020 à 15h Marc Sauvage : il ne s’agit plus d’acheter un prix, mais de lavaleur
Pour le DGA en charge des achats, de la commande publique, du juridique et de la transformation numérique à la région Ile-de-France, la crise sanitaire a transformé la donne. Il est convaincu que les acheteurs publics, en quête de sécurisation des approvisionnements et de développement durable, ont un rôle éminent à jouer dans le mouvement de relocalisation qui se dessine. Il a animé des réflexions sur le sujet au Conseil national des achats (CNA) et fait plusieurs suggestions à un groupe de travail parlementaire pour amender le cadre réglementaire.Lire plus
Le 14/09/2020 Ã
18h
Relance économique : quelques pistes concrètes Le gouvernement vient d’annoncer son plan de relance qui vise à la fois à soutenir l’activité et l’emploi dans les territoires et à moderniser le pays dans la perspective de la transition écologique. Dans ses déclarations, le Premier ministre a aussi manifesté le souci que les procédures notamment liées à la commande publique ne retardent ni ne compliquent la réalisation effective des projets. Il s’agit là d’un vrai sujet dans un pays où trop souvent le code de la commande publique est mal ou sous-utilisé, parfois par manque d’information, parfois par excèsde frilosité.
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Le 09/09/2020
à 11h
L’achat basé sur la valeur, un modèle à suivre En plein essor, l’achat basé par la valeur, ou « value based procurement », recherche le bien ou le service le plus performant possible, en prenant en compte, dans les critères de choix, l’ensemble des bénéfices attendus par tous les acteurs impactés par l’appel d’offres. La méthode a déjà été appliquée, notamment en Scandinavie et au Royaume-UniLire plus
Le
08/07/2020 Ã 10h
Délit de favoritisme : l’épée de Damoclès est toujours là A un moment où, contexte économique et sanitaire oblige, les acheteurs publics ainsi que les rédacteurs des textes applicables à la commande publique sont plutôt à la recherche d’un assouplissement, au moins temporaire, des règles et procédures, la Cour de Cassation vient de rappeler l’existence des sanctions pénales qui sont toujours bien présentes dans le paysage des marchés publics et des concessions. Faut-il pour autant s’en émouvoir et craindre une recrudescence des condamnations pour délit de favoritisme mais aussi prise illégale d’intérêts ? Paradoxalement, rien n’est moins sûr...Lire plus
Le 26/06/2020 à 12h Référé précontractuel et signature du marché : le prix à payer Lorsqu’un référé précontractuel est engagé par une entreprise évincée, le contrat litigieux ne peut plus être signé à compter de la saisine du juge, et ce jusqu’à la notification de la décision du juge au pouvoir adjudicateur.Lire plus __ ;
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