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LICENCE DROIT PARCOURS DROIT ANGLO-AMÉRICAIN Afin de valoriser ce cursus parallèle ainsi que les efforts fournis par ses étudiants, le diplôme de droit étranger forme un parcours du diplôme de la Licence en droit. A terme, l'étudiant se voit délivrer deux diplômes : • le diplôme national de la Licence en Droit avec mention du parcours droit anglo-américain. MASTER 2 DROIT DU SPORT Portail universitaire du. droit. Ce Master professionnel (M2) de haut niveau a pour objectif de former des spécialistes en droit du sport. Pour atteindre ces objectifs, la pédagogie mise en oeuvre sera diversifiée et individualisée, s'appuyant systématiquement sur l'alternance d'apports théoriques et de cas pratiques. MASTER 1 DROIT DE LA SANTÉ master 1 droit de la santé, dans le contexte d'une juridictionnalisation du domaine de la santé et de l'interaction droit/politiques/santé, des champs nouveaux s'ouvrent dans des domaines variés, tels
NURIT LAURE
La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels. ÉPISTÉMOLOGIE JURIDIQUE Leçon 1 : Introduction au cours d'épistémologie juridique Cette introduction a pour but de déterminer le champ du cours en disant ce que l’épistémologie du droit n’est pas (de la sociologie, de l’histoire, de la dogmatique, de la théorie du droit, de l’ethnologie juridique), en disant ce qu’elle est : soit une approche analytique des conditions d’une connaissance « vraieCHILSTEIN DAVID
David Chilstein, « Le nouveau régime de lutte contre les crimes internationaux », Recueil Dalloz, N° 28, 2010, p. 1856. David Chilstein, « Application de la loi de blocage du 16 juillet 1980 sur la recherche de renseignements d'ordre économique », Revue Critique de Droit International Privé, N° OFFICIER DE GENDARMERIE Droit de la famille, droit pénal, droit du travail, droit international et européen Les différentes facettes du droit, riches et variées, permettent d'exercer de nombreuses professions : juge, notaire, avocat, juriste d'entreprise, commissaire priseur ou encore directeur général des services. Retrouvez sur chacune des fiches métiers ci-dessous, toutes les informations utilesDURFORT SYLVIE
La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels.CHRISTINE COURTIN
Christine Courtin et Laetitia Antonini-Cochin (dir.), Le prix de la rupture : au coeur des contentieux familiaux, L'Harmattan, 2012, Droit privé et sciences criminelles, 109 p. Christine Courtin et Laetitia Antonini-Cochin, L'essentiel de la jurisprudence civile : famille 60 grandes décisions commentées, Lextenso, 2010, 2 e éd., Les Carrés,149 p.
CLIMATE CHANGE LITIGATION Présentation de l'éditeur. This ground-breaking volume provides analyses from experts around the globe on the part played by national and international law, through legislation and the courts, in advancing efforts to tackle climate change, and what needs to be donein the future.
LICENCE DROIT PARCOURS DROIT ANGLO-AMÉRICAIN Afin de valoriser ce cursus parallèle ainsi que les efforts fournis par ses étudiants, le diplôme de droit étranger forme un parcours du diplôme de la Licence en droit. A terme, l'étudiant se voit délivrer deux diplômes : • le diplôme national de la Licence en Droit avec mention du parcours droit anglo-américain. MASTER 2 DROIT DU SPORT Portail universitaire du. droit. Ce Master professionnel (M2) de haut niveau a pour objectif de former des spécialistes en droit du sport. Pour atteindre ces objectifs, la pédagogie mise en oeuvre sera diversifiée et individualisée, s'appuyant systématiquement sur l'alternance d'apports théoriques et de cas pratiques. MASTER 1 DROIT DE LA SANTÉ master 1 droit de la santé, dans le contexte d'une juridictionnalisation du domaine de la santé et de l'interaction droit/politiques/santé, des champs nouveaux s'ouvrent dans des domaines variés, telsNURIT LAURE
La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels. ÉPISTÉMOLOGIE JURIDIQUE Leçon 1 : Introduction au cours d'épistémologie juridique Cette introduction a pour but de déterminer le champ du cours en disant ce que l’épistémologie du droit n’est pas (de la sociologie, de l’histoire, de la dogmatique, de la théorie du droit, de l’ethnologie juridique), en disant ce qu’elle est : soit une approche analytique des conditions d’une connaissance « vraieCHILSTEIN DAVID
David Chilstein, « Le nouveau régime de lutte contre les crimes internationaux », Recueil Dalloz, N° 28, 2010, p. 1856. David Chilstein, « Application de la loi de blocage du 16 juillet 1980 sur la recherche de renseignements d'ordre économique », Revue Critique de Droit International Privé, N° OFFICIER DE GENDARMERIE Droit de la famille, droit pénal, droit du travail, droit international et européen Les différentes facettes du droit, riches et variées, permettent d'exercer de nombreuses professions : juge, notaire, avocat, juriste d'entreprise, commissaire priseur ou encore directeur général des services. Retrouvez sur chacune des fiches métiers ci-dessous, toutes les informations utilesDURFORT SYLVIE
La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels.CHRISTINE COURTIN
Christine Courtin et Laetitia Antonini-Cochin (dir.), Le prix de la rupture : au coeur des contentieux familiaux, L'Harmattan, 2012, Droit privé et sciences criminelles, 109 p. Christine Courtin et Laetitia Antonini-Cochin, L'essentiel de la jurisprudence civile : famille 60 grandes décisions commentées, Lextenso, 2010, 2 e éd., Les Carrés,149 p.
CLIMATE CHANGE LITIGATION Présentation de l'éditeur. This ground-breaking volume provides analyses from experts around the globe on the part played by national and international law, through legislation and the courts, in advancing efforts to tackle climate change, and what needs to be donein the future.
ESPACE FOAD
La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels. LICENCE DROIT PARCOURS DROIT ANGLO-AMÉRICAIN Afin de valoriser ce cursus parallèle ainsi que les efforts fournis par ses étudiants, le diplôme de droit étranger forme un parcours du diplôme de la Licence en droit. A terme, l'étudiant se voit délivrer deux diplômes : • le diplôme national de la Licence en Droit avec mention du parcours droit anglo-américain. MASTER 1 DROIT PUBLIC master 1 droit public, la 1ère année de master opère les mutualisations nécessaires à l'acquisition du socle des connaissances fondamentales requis pour la poursuite en 2ème annéede master, toutes
MASTER 1 DROIT DE LA SANTÉ master 1 droit de la santé, dans le contexte d'une juridictionnalisation du domaine de la santé et de l'interaction droit/politiques/santé, des champs nouveaux s'ouvrent dans des domaines variés, tels COLLÈGE ÉTUDES EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES Collège Études Européennes et Internationales. 8, Allée des Platanes - CS 68505. 64185 Bayonne Cedex. Visiter le site internet. ÉPISTÉMOLOGIE JURIDIQUE Leçon 1 : Introduction au cours d'épistémologie juridique Cette introduction a pour but de déterminer le champ du cours en disant ce que l’épistémologie du droit n’est pas (de la sociologie, de l’histoire, de la dogmatique, de la théorie du droit, de l’ethnologie juridique), en disant ce qu’elle est : soit une approche analytique des conditions d’une connaissance « vraie OFFICIER DE GENDARMERIE Droit de la famille, droit pénal, droit du travail, droit international et européen Les différentes facettes du droit, riches et variées, permettent d'exercer de nombreuses professions : juge, notaire, avocat, juriste d'entreprise, commissaire priseur ou encore directeur général des services. Retrouvez sur chacune des fiches métiers ci-dessous, toutes les informations utiles MASTER DROIT DES PERSONNES VULNÉRABLES master droit des personnes vulnérables, objectifs la spécialité correspond à une véritable demande sociétale. les exemples des personnes majeures protégées, de l’évolution de l’espéranceNADAL SOPHIE
Sophie Nadal, « « La restructuration des branches professionnelles : réflexions sur une mutation forcée » », Droit Social, 2016, p. 19. Sophie Nadal, « La représentation universelle des salariés des très petites entreprises : derrière l'ambition annoncée, le minimalisme d'une réforme », Revue de Droit du Travail, N° 10,2015, p. 622.
QUIQUEREZ ALEXANDRE
Alexandre Quiquerez, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Propriété intellectuelle : l'intégration de la jurisprudence européenne dans les motifs des arrêts de cassation », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2016, pp. 374-55. BIENVENUE - PORTAIL UNIVERSITAIRE DU DROITTRANSLATE THIS PAGE La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels. MASTER DROIT DE LA SANTÉ ET DE LA PROTECTION DES …TRANSLATE THISPAGE
Associant un enseignement théorique et pratique de haut niveau, le Master 2 Droit et management de la santé offre aux étudiants une formation de qualité et les compétences nécessaires à une immersion professionnelle dans la vaste sphère de la santé (sphères sociale, médico-sociale et sanitaire).NURIT LAURE
La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels.CHILSTEIN DAVID
David Chilstein, « Le nouveau régime de lutte contre les crimes internationaux », Recueil Dalloz, N° 28, 2010, p. 1856. David Chilstein, « Application de la loi de blocage du 16 juillet 1980 sur la recherche de renseignements d'ordre économique », Revue Critique de Droit International Privé, N°NADAL SOPHIE
Sophie Nadal, « « La restructuration des branches professionnelles : réflexions sur une mutation forcée » », Droit Social, 2016, p. 19. Sophie Nadal, « La représentation universelle des salariés des très petites entreprises : derrière l'ambition annoncée, le minimalisme d'une réforme », Revue de Droit du Travail, N° 10,2015, p. 622.
CHRISTINE COURTIN
Christine Courtin et Laetitia Antonini-Cochin (dir.), Le prix de la rupture : au coeur des contentieux familiaux, L'Harmattan, 2012, Droit privé et sciences criminelles, 109 p. Christine Courtin et Laetitia Antonini-Cochin, L'essentiel de la jurisprudence civile : famille 60 grandes décisions commentées, Lextenso, 2010, 2 e éd., Les Carrés,149 p.
CLAIRE MARZO
Articles. Claire Marzo, « La Cour de justice de l'Union européenne et la Charte des droits fondamentaux : une illustration des splendeurs et misères de la régulation sociale par la mobilisation des droits sociaux fondamentaux par le juge », Droit Social, N° 3, 2016, p. 209. Claire Marzo, « L'initiative citoyenne européenne : entre simple perfectionnement des rouages institutionnelsQUIQUEREZ ALEXANDRE
Alexandre Quiquerez, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Propriété intellectuelle : l'intégration de la jurisprudence européenne dans les motifs des arrêts de cassation », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2016, pp. 374-55. EDITH BLARY-CLÉMENT Edith Blary-Clément, « En matière de divorce pour rupture de la vie commune, les dépens de l'instance sont à la charge de l'époux qui en a pris l'initiative », Recueil Dalloz, N° 8, 1996, p. 66. Edith Blary-Clément, « La liaison d'une épouse, établie plusieurs années après l'adultère du mari et la séparation du couple, perd le caractère de gravité qui en aurait fait une cause LES USAGERS FACE À LA DÉMATÉRIALISATION DES SERVICESTRANSLATE THISPAGE
La dématérialisation totale des services publics est érigée en objectif à l’horizon 2022. Les impacts de ce phénomène sur les usagers commencent à être discutés. Plusieurs rapports publics soulignent les ambivalences de la dématérialisation des services publics. Porteuse d’une ambition de simplification et d’amélioration de BIENVENUE - PORTAIL UNIVERSITAIRE DU DROITTRANSLATE THIS PAGE La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels. MASTER DROIT DE LA SANTÉ ET DE LA PROTECTION DES …TRANSLATE THISPAGE
Associant un enseignement théorique et pratique de haut niveau, le Master 2 Droit et management de la santé offre aux étudiants une formation de qualité et les compétences nécessaires à une immersion professionnelle dans la vaste sphère de la santé (sphères sociale, médico-sociale et sanitaire).NURIT LAURE
La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels.CHILSTEIN DAVID
David Chilstein, « Le nouveau régime de lutte contre les crimes internationaux », Recueil Dalloz, N° 28, 2010, p. 1856. David Chilstein, « Application de la loi de blocage du 16 juillet 1980 sur la recherche de renseignements d'ordre économique », Revue Critique de Droit International Privé, N°NADAL SOPHIE
Sophie Nadal, « « La restructuration des branches professionnelles : réflexions sur une mutation forcée » », Droit Social, 2016, p. 19. Sophie Nadal, « La représentation universelle des salariés des très petites entreprises : derrière l'ambition annoncée, le minimalisme d'une réforme », Revue de Droit du Travail, N° 10,2015, p. 622.
CHRISTINE COURTIN
Christine Courtin et Laetitia Antonini-Cochin (dir.), Le prix de la rupture : au coeur des contentieux familiaux, L'Harmattan, 2012, Droit privé et sciences criminelles, 109 p. Christine Courtin et Laetitia Antonini-Cochin, L'essentiel de la jurisprudence civile : famille 60 grandes décisions commentées, Lextenso, 2010, 2 e éd., Les Carrés,149 p.
CLAIRE MARZO
Articles. Claire Marzo, « La Cour de justice de l'Union européenne et la Charte des droits fondamentaux : une illustration des splendeurs et misères de la régulation sociale par la mobilisation des droits sociaux fondamentaux par le juge », Droit Social, N° 3, 2016, p. 209. Claire Marzo, « L'initiative citoyenne européenne : entre simple perfectionnement des rouages institutionnelsQUIQUEREZ ALEXANDRE
Alexandre Quiquerez, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Propriété intellectuelle : l'intégration de la jurisprudence européenne dans les motifs des arrêts de cassation », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2016, pp. 374-55. EDITH BLARY-CLÉMENT Edith Blary-Clément, « En matière de divorce pour rupture de la vie commune, les dépens de l'instance sont à la charge de l'époux qui en a pris l'initiative », Recueil Dalloz, N° 8, 1996, p. 66. Edith Blary-Clément, « La liaison d'une épouse, établie plusieurs années après l'adultère du mari et la séparation du couple, perd le caractère de gravité qui en aurait fait une cause LES USAGERS FACE À LA DÉMATÉRIALISATION DES SERVICESTRANSLATE THISPAGE
La dématérialisation totale des services publics est érigée en objectif à l’horizon 2022. Les impacts de ce phénomène sur les usagers commencent à être discutés. Plusieurs rapports publics soulignent les ambivalences de la dématérialisation des services publics. Porteuse d’une ambition de simplification et d’amélioration deCHRISTOPHE BONNOTTE
Christophe Bonnotte, « La contestation des décisions de maintien en rétention administrative et en zone d'attente devant le juge judiciaire et le juge administratif », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 13, 2004, p. 694. lundi 5 octobre 2020. Appel. MASTER DROIT SOCIAL GÉNÉRAL Portail universitaire du. droit. La première année de Master (M1) vise à former les étudiants qui souhaitent acquérir une compétence axée sur la vie de l’entreprise et plus spécifiquement orientée vers les différents domaines du droit social. La vocation de ce cursus est donc de former des juristes spécialistes dans ce champCOTTINI MARC
Docteurs en droit et science politique. Bénéficiez d’une page de présentation sur le portail universitaire du droit. Inscription réservée dans un premier temps aux docteurs qualifiés auxGASPARINI ERIC
Eric Gasparini et Jean-Philippe Agresti (dir.), Les mutations de la justice : journée des Doctorants du 22 juin 2018, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, Droits, pouvoirs & sociétés, 162 p. Eric Gasparini et Éric Gojosso, Cours d'introduction historique au droit et d'histoire des institutions, Gualino, une marque de Lextenso, 2019CHARLES GIJSBERS
Charles Gijsbers, « Le nouveau régime de la preuve écrite après l'ordonnance du 10 février 2016 », Justice et cassation, N° 1, 2017, p. 43. Charles Gijsbers, « L'incidence des règles relatives la nullité, à la caducité et aux restitutions », Revue de Droit Immobilier, N° 6, 2016, p. 342.SINDRES DAVID
Articles. David Sindres, « De l'efficacité sous conditions d'une cession conventionnelle de droits consentie par un assuré à son assureur », Recueil Dalloz, N° 6, 2021, p. 330. David Sindres, « L'appréhension par le droit international privé de l'action en responsabilité d'un tiers fondée sur un manquement contractuel du défendeur », Revue Critique de Droit International Privé, N SCIENCE ADMINISTRATIVE Présentation Plan Objectifs. La science administrative est une science sociale qui mobilise plusieurs disciplines – sociologie, histoire, science politique, science de gestion, droit- et qui interroge les problèmes d’administration dans une double perspective, théorique et pratique. Ce cours propose d’envisagerdifférents objets
VANESSA MONTEILLET
Vanessa Monteillet. Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles. Responsabilités administratives et scientifiques : Doyen, Département Droit, Economie et Gestion, Université de Nîmes. Responsable de la formation : Licence 3 professionnelle Métiers du notariat. Département Droit, Economie et Gestion.QUIQUEREZ ALEXANDRE
Alexandre Quiquerez, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Propriété intellectuelle : l'intégration de la jurisprudence européenne dans les motifs des arrêts de cassation », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2016, pp. 374-55.SYLVIE CIMAMONTI
Sylvie Cimamonti, « « L’efficacité de la sanction pénale », in La prévention de la délinquance en Nouvelle Calédonie », « L’efficacité de la sanction pénale », in La prévention de la délinquance en Nouvelle Calédonie, Actes du colloque de Nouméa des 23-24 juin 2016, F. Faberon et B. Coquelet (dir.), CDPNC Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie, 2018, p BIENVENUE - PORTAIL UNIVERSITAIRE DU DROIT La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels. MASTER DROIT DE LA SANTÉ ET DE LA PROTECTION DES PERSONNES Associant un enseignement théorique et pratique de haut niveau, le Master 2 Droit et management de la santé offre aux étudiants une formation de qualité et les compétences nécessaires à une immersion professionnelle dans la vaste sphère de la santé (sphères sociale, médico-sociale et sanitaire).NURIT LAURE
La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels.CHILSTEIN DAVID
David Chilstein, « Le nouveau régime de lutte contre les crimes internationaux », Recueil Dalloz, N° 28, 2010, p. 1856. David Chilstein, « Application de la loi de blocage du 16 juillet 1980 sur la recherche de renseignements d'ordre économique », Revue Critique de Droit International Privé, N°CHRISTINE COURTIN
Christine Courtin et Laetitia Antonini-Cochin (dir.), Le prix de la rupture : au coeur des contentieux familiaux, L'Harmattan, 2012, Droit privé et sciences criminelles, 109 p. Christine Courtin et Laetitia Antonini-Cochin, L'essentiel de la jurisprudence civile : famille 60 grandes décisions commentées, Lextenso, 2010, 2 e éd., Les Carrés,149 p.
NADAL SOPHIE
Sophie Nadal, « « La restructuration des branches professionnelles : réflexions sur une mutation forcée » », Droit Social, 2016, p. 19. Sophie Nadal, « La représentation universelle des salariés des très petites entreprises : derrière l'ambition annoncée, le minimalisme d'une réforme », Revue de Droit du Travail, N° 10,2015, p. 622.
CLAIRE MARZO
Articles. Claire Marzo, « La Cour de justice de l'Union européenne et la Charte des droits fondamentaux : une illustration des splendeurs et misères de la régulation sociale par la mobilisation des droits sociaux fondamentaux par le juge », Droit Social, N° 3, 2016, p. 209. Claire Marzo, « L'initiative citoyenne européenne : entre simple perfectionnement des rouages institutionnelsQUIQUEREZ ALEXANDRE
Alexandre Quiquerez, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Propriété intellectuelle : l'intégration de la jurisprudence européenne dans les motifs des arrêts de cassation », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2016, pp. 374-55. LES USAGERS FACE À LA DÉMATÉRIALISATION DES SERVICES La dématérialisation totale des services publics est érigée en objectif à l’horizon 2022. Les impacts de ce phénomène sur les usagers commencent à être discutés. Plusieurs rapports publics soulignent les ambivalences de la dématérialisation des services publics. Porteuse d’une ambition de simplification et d’amélioration de EDITH BLARY-CLÉMENT Edith Blary-Clément, « En matière de divorce pour rupture de la vie commune, les dépens de l'instance sont à la charge de l'époux qui en a pris l'initiative », Recueil Dalloz, N° 8, 1996, p. 66. Edith Blary-Clément, « La liaison d'une épouse, établie plusieurs années après l'adultère du mari et la séparation du couple, perd le caractère de gravité qui en aurait fait une cause BIENVENUE - PORTAIL UNIVERSITAIRE DU DROIT La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels. MASTER DROIT DE LA SANTÉ ET DE LA PROTECTION DES PERSONNES Associant un enseignement théorique et pratique de haut niveau, le Master 2 Droit et management de la santé offre aux étudiants une formation de qualité et les compétences nécessaires à une immersion professionnelle dans la vaste sphère de la santé (sphères sociale, médico-sociale et sanitaire).NURIT LAURE
La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels.CHILSTEIN DAVID
David Chilstein, « Le nouveau régime de lutte contre les crimes internationaux », Recueil Dalloz, N° 28, 2010, p. 1856. David Chilstein, « Application de la loi de blocage du 16 juillet 1980 sur la recherche de renseignements d'ordre économique », Revue Critique de Droit International Privé, N°CHRISTINE COURTIN
Christine Courtin et Laetitia Antonini-Cochin (dir.), Le prix de la rupture : au coeur des contentieux familiaux, L'Harmattan, 2012, Droit privé et sciences criminelles, 109 p. Christine Courtin et Laetitia Antonini-Cochin, L'essentiel de la jurisprudence civile : famille 60 grandes décisions commentées, Lextenso, 2010, 2 e éd., Les Carrés,149 p.
NADAL SOPHIE
Sophie Nadal, « « La restructuration des branches professionnelles : réflexions sur une mutation forcée » », Droit Social, 2016, p. 19. Sophie Nadal, « La représentation universelle des salariés des très petites entreprises : derrière l'ambition annoncée, le minimalisme d'une réforme », Revue de Droit du Travail, N° 10,2015, p. 622.
CLAIRE MARZO
Articles. Claire Marzo, « La Cour de justice de l'Union européenne et la Charte des droits fondamentaux : une illustration des splendeurs et misères de la régulation sociale par la mobilisation des droits sociaux fondamentaux par le juge », Droit Social, N° 3, 2016, p. 209. Claire Marzo, « L'initiative citoyenne européenne : entre simple perfectionnement des rouages institutionnelsQUIQUEREZ ALEXANDRE
Alexandre Quiquerez, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Propriété intellectuelle : l'intégration de la jurisprudence européenne dans les motifs des arrêts de cassation », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2016, pp. 374-55. LES USAGERS FACE À LA DÉMATÉRIALISATION DES SERVICES La dématérialisation totale des services publics est érigée en objectif à l’horizon 2022. Les impacts de ce phénomène sur les usagers commencent à être discutés. Plusieurs rapports publics soulignent les ambivalences de la dématérialisation des services publics. Porteuse d’une ambition de simplification et d’amélioration de EDITH BLARY-CLÉMENT Edith Blary-Clément, « En matière de divorce pour rupture de la vie commune, les dépens de l'instance sont à la charge de l'époux qui en a pris l'initiative », Recueil Dalloz, N° 8, 1996, p. 66. Edith Blary-Clément, « La liaison d'une épouse, établie plusieurs années après l'adultère du mari et la séparation du couple, perd le caractère de gravité qui en aurait fait une cause THE IMPACT OF THE COVID-19 CRISIS ON THE FREE MOVEMENT OF colloque sur the impact of the covid-19 crisis on the free movement of workers, organised by moves in collaboration with the french national experts jean-philippeCHRISTOPHE BONNOTTE
Christophe Bonnotte, « La contestation des décisions de maintien en rétention administrative et en zone d'attente devant le juge judiciaire et le juge administratif », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 13, 2004, p. 694. lundi 5 octobre 2020. Appel. FACULTÉ DE DROIT ALEXIS DE TOCQUEVILLE Présentation. Au sein de la Région des Hauts de France, la faculté de droit Alexis de Tocqueville se singularise tant par sa dimension taille humaine que par son ancrage territorial. Faculté à taille humaine qui accueille environ 1 150 étudiants, l’offre de formation comprend la licence en droit, quatre mentions de Master (Justice LICENCE DROIT PARCOURS DROIT ANGLO-AMÉRICAIN Afin de valoriser ce cursus parallèle ainsi que les efforts fournis par ses étudiants, le diplôme de droit étranger forme un parcours du diplôme de la Licence en droit. A terme, l'étudiant se voit délivrer deux diplômes : • le diplôme national de la Licence en Droit avec mention du parcours droit anglo-américain.GASPARINI ERIC
Eric Gasparini et Jean-Philippe Agresti (dir.), Les mutations de la justice : journée des Doctorants du 22 juin 2018, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, Droits, pouvoirs & sociétés, 162 p. Eric Gasparini et Éric Gojosso, Cours d'introduction historique au droit et d'histoire des institutions, Gualino, une marque de Lextenso, 2019CHARLES GIJSBERS
Charles Gijsbers, « Le nouveau régime de la preuve écrite après l'ordonnance du 10 février 2016 », Justice et cassation, N° 1, 2017, p. 43. Charles Gijsbers, « L'incidence des règles relatives la nullité, à la caducité et aux restitutions », Revue de Droit Immobilier, N° 6, 2016, p. 342.COTTINI MARC
Docteurs en droit et science politique. Bénéficiez d’une page de présentation sur le portail universitaire du droit. Inscription réservée dans un premier temps aux docteurs qualifiés auxSINDRES DAVID
Articles. David Sindres, « De l'efficacité sous conditions d'une cession conventionnelle de droits consentie par un assuré à son assureur », Recueil Dalloz, N° 6, 2021, p. 330. David Sindres, « L'appréhension par le droit international privé de l'action en responsabilité d'un tiers fondée sur un manquement contractuel du défendeur », Revue Critique de Droit International Privé, N SCIENCE ADMINISTRATIVE Présentation Plan Objectifs. La science administrative est une science sociale qui mobilise plusieurs disciplines – sociologie, histoire, science politique, science de gestion, droit- et qui interroge les problèmes d’administration dans une double perspective, théorique et pratique. Ce cours propose d’envisagerdifférents objets
EDITH BLARY-CLÉMENT Edith Blary-Clément, « En matière de divorce pour rupture de la vie commune, les dépens de l'instance sont à la charge de l'époux qui en a pris l'initiative », Recueil Dalloz, N° 8, 1996, p. 66. Edith Blary-Clément, « La liaison d'une épouse, établie plusieurs années après l'adultère du mari et la séparation du couple, perd le caractère de gravité qui en aurait fait une cause BIENVENUE - PORTAIL UNIVERSITAIRE DU DROIT La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels.NURIT LAURE
La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels. MASTER DROIT DE LA SANTÉ ET DE LA PROTECTION DES PERSONNES Associant un enseignement théorique et pratique de haut niveau, le Master 2 Droit et management de la santé offre aux étudiants une formation de qualité et les compétences nécessaires à une immersion professionnelle dans la vaste sphère de la santé (sphères sociale, médico-sociale et sanitaire).CHRISTINE COURTIN
Christine Courtin et Laetitia Antonini-Cochin (dir.), Le prix de la rupture : au coeur des contentieux familiaux, L'Harmattan, 2012, Droit privé et sciences criminelles, 109 p. Christine Courtin et Laetitia Antonini-Cochin, L'essentiel de la jurisprudence civile : famille 60 grandes décisions commentées, Lextenso, 2010, 2 e éd., Les Carrés,149 p.
NADAL SOPHIE
Sophie Nadal, « La restructuration des branches professionnelles : réflexions sur une mutation forcée », Droit Social, N° 2, 2016, p. 110. Sophie Nadal, « « La restructuration des branches professionnelles : réflexions sur une mutation forcée » », Droit Social, 2016, p. 19. Sophie Nadal, « La représentation universelle des salariés des très petites entreprises : derrière lCLAIRE MARZO
Articles. Claire Marzo, « La Cour de justice de l'Union européenne et la Charte des droits fondamentaux : une illustration des splendeurs et misères de la régulation sociale par la mobilisation des droits sociaux fondamentaux par le juge », Droit Social, N° 3, 2016, p. 209. Claire Marzo, « L'initiative citoyenne européenne : entre simple perfectionnement des rouages institutionnelsQUIQUEREZ ALEXANDRE
La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels.CHILSTEIN DAVID
La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels. LES USAGERS FACE À LA DÉMATÉRIALISATION DES SERVICES Appel à communication Les usagers face à la dématérialisation des services publics, Journée d’étude, 19 juin 2020, Campus Condorcet(Aubervilliers)
EDITH BLARY-CLÉMENT Edith Blary-Clément, « En matière de divorce pour rupture de la vie commune, les dépens de l'instance sont à la charge de l'époux qui en a pris l'initiative », Recueil Dalloz, N° 8, 1996, p. 66. Edith Blary-Clément, « La liaison d'une épouse, établie plusieurs années après l'adultère du mari et la séparation du couple, perd le caractère de gravité qui en aurait fait une cause BIENVENUE - PORTAIL UNIVERSITAIRE DU DROIT La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels.NURIT LAURE
La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels. MASTER DROIT DE LA SANTÉ ET DE LA PROTECTION DES PERSONNES Associant un enseignement théorique et pratique de haut niveau, le Master 2 Droit et management de la santé offre aux étudiants une formation de qualité et les compétences nécessaires à une immersion professionnelle dans la vaste sphère de la santé (sphères sociale, médico-sociale et sanitaire).CHRISTINE COURTIN
Christine Courtin et Laetitia Antonini-Cochin (dir.), Le prix de la rupture : au coeur des contentieux familiaux, L'Harmattan, 2012, Droit privé et sciences criminelles, 109 p. Christine Courtin et Laetitia Antonini-Cochin, L'essentiel de la jurisprudence civile : famille 60 grandes décisions commentées, Lextenso, 2010, 2 e éd., Les Carrés,149 p.
NADAL SOPHIE
Sophie Nadal, « La restructuration des branches professionnelles : réflexions sur une mutation forcée », Droit Social, N° 2, 2016, p. 110. Sophie Nadal, « « La restructuration des branches professionnelles : réflexions sur une mutation forcée » », Droit Social, 2016, p. 19. Sophie Nadal, « La représentation universelle des salariés des très petites entreprises : derrière lCLAIRE MARZO
Articles. Claire Marzo, « La Cour de justice de l'Union européenne et la Charte des droits fondamentaux : une illustration des splendeurs et misères de la régulation sociale par la mobilisation des droits sociaux fondamentaux par le juge », Droit Social, N° 3, 2016, p. 209. Claire Marzo, « L'initiative citoyenne européenne : entre simple perfectionnement des rouages institutionnelsQUIQUEREZ ALEXANDRE
La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels.CHILSTEIN DAVID
La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels. LES USAGERS FACE À LA DÉMATÉRIALISATION DES SERVICES Appel à communication Les usagers face à la dématérialisation des services publics, Journée d’étude, 19 juin 2020, Campus Condorcet(Aubervilliers)
EDITH BLARY-CLÉMENT Edith Blary-Clément, « En matière de divorce pour rupture de la vie commune, les dépens de l'instance sont à la charge de l'époux qui en a pris l'initiative », Recueil Dalloz, N° 8, 1996, p. 66. Edith Blary-Clément, « La liaison d'une épouse, établie plusieurs années après l'adultère du mari et la séparation du couple, perd le caractère de gravité qui en aurait fait une cause THE IMPACT OF THE COVID-19 CRISIS ON THE FREE MOVEMENT OF colloque sur the impact of the covid-19 crisis on the free movement of workers, organised by moves in collaboration with the french national experts jean-philippe FACULTÉ DE DROIT ALEXIS DE TOCQUEVILLE Mot du doyen. Au sein de la Région des Hauts de France, la faculté de droit Alexis de Tocqueville se singularise tant par sa dimension taille humaine que par son ancrage territorial. LICENCE DROIT PARCOURS DROIT ANGLO-AMÉRICAIN licence droit parcours droit anglo-américain, depuis près de 20 ans, la faculté de droit de cergy-pontoise offre à ses étudiants la possibilité de suivre, parallèlement à leur cursus de licenceGASPARINI ERIC
Ouvrages. Eric Gasparini et Éric Gojosso, Cours d'introduction historique au droit et d'histoire des institutions, Gualino, un savoir faire de Lextenso, 2020, 10 e éd., Amphi LMD, 415 p.. Eric Gasparini et Jean-Philippe Agresti (dir.), Les mutations de la justice : journée des Doctorants du 22 juin 2018, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, Droits, pouvoirs & sociétés, 162 p.CHRISTOPHE BONNOTTE
La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels.CHARLES GIJSBERS
Charles Gijsbers, « La prescription de l'obligation garantie est une exception purement personnelle au débiteur principal », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 161. Charles Gijsbers, « Le nantissement de compte bancaire à l'épreuve de la procédure collective du constituant (ou comment le créancier se trouve exproprié de sa sûreté ) », RTDCiv.SINDRES DAVID
Articles. David Sindres, « De l'efficacité sous conditions d'une cession conventionnelle de droits consentie par un assuré à son assureur », Recueil Dalloz, N° 6, 2021, p. 330. David Sindres, « L'appréhension par le droit international privé de l'action en responsabilité d'un tiers fondée sur un manquement contractuel du défendeur », Revue Critique de Droit International Privé, NCOTTINI MARC
Docteurs en droit et science politique. Bénéficiez d’une page de présentation sur le portail universitaire du droit. Inscription réservée dans un premier temps aux docteurs qualifiés aux SCIENCE ADMINISTRATIVE La science administrative est une science sociale qui mobilise plusieurs disciplines – sociologie, histoire, science politique, science de gestion, droit- et qui interroge les problèmes d’administration dans une double perspective, théorique etpratique.
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Autres. Vanessa Monteillet, Alexis Bugada, Véronique Cohen-Donsimoni, Caroline Vanuls et Audrey Martinez, Agreenment (Environnement et négociation collective), Rapport de synthèse droit français, p.NC. Vanessa Monteillet, Nicolas Ferrier, Clémence Mouly-Guillemaud, Maxime Alby, Lucas Bettoni, Laura Attali, Anouk Bories, Jennifer Bouffard, David Boulaud, Alexis Boisson, Stéphane Brena* ANNUAIRES
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