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SGE DES IEG
La branche professionnelle des Industries Électriques et Gazières (IEG) regroupe les entreprises qui, en France, exercent des activités de production, transport, distribution, commercialisation et fourniture d’électricité et de gaz et dont le personnel relève du statut national du personnel des IEG (art. 25 de la loi NOME du 7décembre
RÉMUNÉRATION
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BARÈMES – SGE DES IEGTRANSLATE THIS PAGE SNB – Grille des rémunérations brutes mensuelles au 1er juillet 2018. Rémunérations. 16 janvier 2018. BARÈMES DES FRAIS DE DÉPLACEMENT AU 1ER JANVIER …TRANSLATE THISPAGE
Indemnité compensatrice de résidence. PERS 367 - Indemnité de transport de fonds (risque physique) PERS 375 - Indemnités de déplacement et de repas sans déplacement. PERS 408 - Procédure disciplinaire particulière au personnel statutaire de la la C.C.A.S.,et des C.A.S.
SNB- GRILLE DE RéMUNéRATIONS BRUTES MENSUELLES AU 1ER Title: SNB- Grille de rémunérations brutes mensuelles au 1er janvier 2021.xlsx Author: fchabord Created Date: 12/23/2020 10:18:30AM
ANNONCES PUBLIÉES ENTRE LE 23 AVR. 2021 ET LE 26 AVR. 2021 Annonces publiées entre le 23 avr. 2021 et le 26 avr. 2021 Ref 21-07690.01 Date de première publication : 26 avr. 2021 ENEDIS ENEDIS SERVICE COMMUN DIRECTION REGIONALE BRETAGNE RACCORDEMENT ET INGENIERIE RACCORDEMENT MARCHE DE MASSE AVANTAGE EN NATURE ÉNERGIE Evaluation des avantages en nature énergie année 2015. Avantage en nature énergie - Evaluation fiscale. ANE – Avantage en nature – barème 2021. 3 décembre 2020 Aucun commentaire. Read More ». ANE – Avantage en nature – Barème 2020. 1 janvier 2020 Aucun commentaire. Read More ». PERS 846 – MESURES DISCIPLINAIRES – SGE DES IEGTRANSLATE THIS PAGE PERS 846 – Mesures disciplinaires. PERS 846 - Mesures disciplinaires. 30 septembre 1985. PERS 194 – SUJÉTIONS DE SERVICE. TRAVAUX EXTRA …TRANSLATE THISPAGE
15 mars 1951. PERS 194 – Sujétions de Service. Travaux extra horaire. PERS 194 - Sujétions de Service. Travaux extra horaire. 26mai 1951.
PERS 557 – SUJÉTIONS DE SERVICE : ASTREINTE – SGE …TRANSLATETHIS PAGE
PERS 557 – Sujétions de service : astreinte. PERS 557 – Sujétions de service : astreinte. 31 mars 1971.SGE DES IEG
La branche professionnelle des Industries Électriques et Gazières (IEG) regroupe les entreprises qui, en France, exercent des activités de production, transport, distribution, commercialisation et fourniture d’électricité et de gaz et dont le personnel relève du statut national du personnel des IEG (art. 25 de la loi NOME du 7décembre
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BARÈMES – SGE DES IEGTRANSLATE THIS PAGE SNB – Grille des rémunérations brutes mensuelles au 1er juillet 2018. Rémunérations. 16 janvier 2018. BARÈMES DES FRAIS DE DÉPLACEMENT AU 1ER JANVIER …TRANSLATE THISPAGE
Indemnité compensatrice de résidence. PERS 367 - Indemnité de transport de fonds (risque physique) PERS 375 - Indemnités de déplacement et de repas sans déplacement. PERS 408 - Procédure disciplinaire particulière au personnel statutaire de la la C.C.A.S.,et des C.A.S.
SNB- GRILLE DE RéMUNéRATIONS BRUTES MENSUELLES AU 1ER Title: SNB- Grille de rémunérations brutes mensuelles au 1er janvier 2021.xlsx Author: fchabord Created Date: 12/23/2020 10:18:30AM
ANNONCES PUBLIÉES ENTRE LE 23 AVR. 2021 ET LE 26 AVR. 2021 Annonces publiées entre le 23 avr. 2021 et le 26 avr. 2021 Ref 21-07690.01 Date de première publication : 26 avr. 2021 ENEDIS ENEDIS SERVICE COMMUN DIRECTION REGIONALE BRETAGNE RACCORDEMENT ET INGENIERIE RACCORDEMENT MARCHE DE MASSE AVANTAGE EN NATURE ÉNERGIE Evaluation des avantages en nature énergie année 2015. Avantage en nature énergie - Evaluation fiscale. ANE – Avantage en nature – barème 2021. 3 décembre 2020 Aucun commentaire. Read More ». ANE – Avantage en nature – Barème 2020. 1 janvier 2020 Aucun commentaire. Read More ». PERS 846 – MESURES DISCIPLINAIRES – SGE DES IEGTRANSLATE THIS PAGE PERS 846 – Mesures disciplinaires. PERS 846 - Mesures disciplinaires. 30 septembre 1985. PERS 194 – SUJÉTIONS DE SERVICE. TRAVAUX EXTRA …TRANSLATE THISPAGE
15 mars 1951. PERS 194 – Sujétions de Service. Travaux extra horaire. PERS 194 - Sujétions de Service. Travaux extra horaire. 26mai 1951.
PERS 557 – SUJÉTIONS DE SERVICE : ASTREINTE – SGE …TRANSLATETHIS PAGE
PERS 557 – Sujétions de service : astreinte. PERS 557 – Sujétions de service : astreinte. 31 mars 1971.JANVIER 2021
Accord relatif aux modalités d’organisation de l’élection des membres des CA des CMCAS du 24 novembre 2021. 11 janvier 2021 Aucun commentaire. Read More ». Avenant n°5 à l’accord relatif à la mise en place d’une couverture supplémentaire maladie des agents statutaires des IEG. 7 janvier 2021 Aucun commentaire. BARÈMES DES FRAIS DE DÉPLACEMENT AU 1ER JANVIER …TRANSLATE THISPAGE
Articles récents. Avenant n°1 à l’accord Moyens Bénévoles du 5 avril 2018; CEJR_Taux de charges statutaires 1er mai 2021; DP36-18 – Ouverture et maintien des droits aux prestations de sécurité sociale (maladie, maternité, invalidité et décès)ACCORDS COLLECTIFS
Historique des accords collectifs de la Branche des IEG au 7 janvier 2019. Historique des accords. 28 décembre 2018. AVANTAGE EN NATURE ÉNERGIE Evaluation des avantages en nature énergie année 2015. Avantage en nature énergie - Evaluation fiscale. ANE – Avantage en nature – barème 2021. 3 décembre 2020 Aucun commentaire. Read More ». ANE – Avantage en nature – Barème 2020. 1 janvier 2020 Aucun commentaire. Read More ».SGE DES IEG
Created Date: 11/26/2020 3:11:12 PM CIRCULAIRES PERS ÉTENDUES Travaux extra horaire. Path. PERS 195 - Modalités d'application des dispositions de la circulaire Pers. 96 afférentes à l'indemnité d'encaissement et de caisse. Path. PERS 197 - Dégagement des agents statutaires inaptes au travail après avoir atteint l'âge de mise en inactivité (55 ou 60 ans) Path. AIDE AUX FRAIS D’ETUDES (AFE) AFE – Revalorisation au 1er janvier 2016. Aide aux Frais d'Etudes (AFE) AFE revalorisation au 1er janvier 2021. 1 janvier 2021 Aucun commentaire. Read More ». AFE revalorisation au 1er janvier 2020. 1 janvier 2020 Aucun commentaire. Read More ». OBJET : MÉDAILLES D'HONNEUR DU TRAVAIL MÉDAILLES D'E.D.F ELECTRICITE DE FRANCE GAZ DE FRANCE N. 75 - 14 PERS. 656 DIRECTION DU PERSONNEL Manuel Pratique :911-912 3 mars 1973 Objet : Médailles d'honneur du travailRÉMUNÉRATION
Rémunération. Accord du 15 décembre 2017 portant sur les mesures compensatrices de la hausse de la CSG au 1er janvier 2018 dans la Branche Professionnelle des IEG. 15 décembre 2017 Aucun commentaire.Read More ».
BARèMES FTD IEG 2021 } h v ] u W ] i µ v î ì î à Z î ì î à Z u î ì î à } u uµ v Z î ì î Ã
SGE DES IEG
La branche professionnelle des Industries Électriques et Gazières (IEG) regroupe les entreprises qui, en France, exercent des activités de production, transport, distribution, commercialisation et fourniture d’électricité et de gaz et dont le personnel relève du statut national du personnel des IEG (art. 25 de la loi NOME du 7décembre
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BARÈMES – SGE DES IEGTRANSLATE THIS PAGE SNB – Grille des rémunérations brutes mensuelles au 1er juillet 2018. Rémunérations. 16 janvier 2018. SNB- GRILLE DE RéMUNéRATIONS BRUTES MENSUELLES AU 1ER Title: SNB- Grille de rémunérations brutes mensuelles au 1er janvier 2021.xlsx Author: fchabord Created Date: 12/23/2020 10:18:30AM
AVANTAGE EN NATURE ÉNERGIE Evaluation des avantages en nature énergie année 2015. Avantage en nature énergie - Evaluation fiscale. ANE – Avantage en nature – barème 2021. 3 décembre 2020 Aucun commentaire. Read More ». ANE – Avantage en nature – Barème 2020. 1 janvier 2020 Aucun commentaire. Read More ». PERS 846 – MESURES DISCIPLINAIRES – SGE DES IEGTRANSLATE THIS PAGE PERS 846 – Mesures disciplinaires. PERS 846 - Mesures disciplinaires. 30 septembre 1985. N69-85 – ICFS INDEMNITÉ COMPENSATRICE DE FRAIS …TRANSLATE THISPAGE
N69-81 - Arrêts de travail consécutifs à des accidents du travail ou à des maladies professionnelles. N69-85 - ICFS – Indemnité Compensatrice de Frais Spéciaux. N70-49 - Réformes de structures et d'organisation, transferts de lieu de travail, indemnisations habitat, application du chapitre 3 de la décision N. 70 48. PERS 194 – SUJÉTIONS DE SERVICE. TRAVAUX EXTRA …TRANSLATE THISPAGE
15 mars 1951. PERS 194 – Sujétions de Service. Travaux extra horaire. PERS 194 - Sujétions de Service. Travaux extra horaire. 26mai 1951.
OBJET : MÉDAILLES D'HONNEUR DU TRAVAIL MÉDAILLES D'E.D.F ELECTRICITE DE FRANCE GAZ DE FRANCE N. 75 - 14 PERS. 656 DIRECTION DU PERSONNEL Manuel Pratique :911-912 3 mars 1973 Objet : Médailles d'honneur du travail PERS 212 – CLASSEMENT, AVANCEMENT ET …TRANSLATE THIS PAGE PERS 212 – Classement, avancement et mouvements de personnel. PERS 212 - Classement, avancement et mouvements de personnel. 8 février1952.
SGE DES IEG
La branche professionnelle des Industries Électriques et Gazières (IEG) regroupe les entreprises qui, en France, exercent des activités de production, transport, distribution, commercialisation et fourniture d’électricité et de gaz et dont le personnel relève du statut national du personnel des IEG (art. 25 de la loi NOME du 7décembre
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BARÈMES – SGE DES IEGTRANSLATE THIS PAGE SNB – Grille des rémunérations brutes mensuelles au 1er juillet 2018. Rémunérations. 16 janvier 2018. SNB- GRILLE DE RéMUNéRATIONS BRUTES MENSUELLES AU 1ER Title: SNB- Grille de rémunérations brutes mensuelles au 1er janvier 2021.xlsx Author: fchabord Created Date: 12/23/2020 10:18:30AM
AVANTAGE EN NATURE ÉNERGIE Evaluation des avantages en nature énergie année 2015. Avantage en nature énergie - Evaluation fiscale. ANE – Avantage en nature – barème 2021. 3 décembre 2020 Aucun commentaire. Read More ». ANE – Avantage en nature – Barème 2020. 1 janvier 2020 Aucun commentaire. Read More ». PERS 846 – MESURES DISCIPLINAIRES – SGE DES IEGTRANSLATE THIS PAGE PERS 846 – Mesures disciplinaires. PERS 846 - Mesures disciplinaires. 30 septembre 1985. N69-85 – ICFS INDEMNITÉ COMPENSATRICE DE FRAIS …TRANSLATE THISPAGE
N69-81 - Arrêts de travail consécutifs à des accidents du travail ou à des maladies professionnelles. N69-85 - ICFS – Indemnité Compensatrice de Frais Spéciaux. N70-49 - Réformes de structures et d'organisation, transferts de lieu de travail, indemnisations habitat, application du chapitre 3 de la décision N. 70 48. PERS 194 – SUJÉTIONS DE SERVICE. TRAVAUX EXTRA …TRANSLATE THISPAGE
15 mars 1951. PERS 194 – Sujétions de Service. Travaux extra horaire. PERS 194 - Sujétions de Service. Travaux extra horaire. 26mai 1951.
OBJET : MÉDAILLES D'HONNEUR DU TRAVAIL MÉDAILLES D'E.D.F ELECTRICITE DE FRANCE GAZ DE FRANCE N. 75 - 14 PERS. 656 DIRECTION DU PERSONNEL Manuel Pratique :911-912 3 mars 1973 Objet : Médailles d'honneur du travail PERS 212 – CLASSEMENT, AVANCEMENT ET …TRANSLATE THIS PAGE PERS 212 – Classement, avancement et mouvements de personnel. PERS 212 - Classement, avancement et mouvements de personnel. 8 février1952.
FORMATION PROFESSIONNELLE ET ALTERNANCE Formation professionnelle et alternance. Le développement des compétences dans les Industries Electriques et Gazières (IEG) a toujours représenté un investissement important visant à répondre aux enjeux de sûreté, de sécurité et de performance des installations industrielles. Aujourd’hui, la transition écologiqueet énergétique
AVANTAGE EN NATURE ÉNERGIE Evaluation des avantages en nature énergie année 2015. Avantage en nature énergie - Evaluation fiscale. ANE – Avantage en nature – barème 2021. 3 décembre 2020 Aucun commentaire. Read More ». ANE – Avantage en nature – Barème 2020. 1 janvier 2020 Aucun commentaire. Read More ».ACCORDS COLLECTIFS
Historique des accords collectifs de la Branche des IEG au 7 janvier 2019. Historique des accords. 28 décembre 2018. ANNONCES PUBLIÉES ENTRE LE 23 AVR. 2021 ET LE 26 AVR. 2021 Annonces publiées entre le 23 avr. 2021 et le 26 avr. 2021 Ref 21-07690.01 Date de première publication : 26 avr. 2021 ENEDIS ENEDIS SERVICE COMMUN DIRECTION REGIONALE BRETAGNE RACCORDEMENT ET INGENIERIE RACCORDEMENT MARCHE DE MASSESGE DES IEG
Created Date: 11/26/2020 3:11:12 PM CIRCULAIRES PERS ÉTENDUES Travaux extra horaire. Path. PERS 195 - Modalités d'application des dispositions de la circulaire Pers. 96 afférentes à l'indemnité d'encaissement et de caisse. Path. PERS 197 - Dégagement des agents statutaires inaptes au travail après avoir atteint l'âge de mise en inactivité (55 ou 60 ans) Path.NOTES DP ÉTENDUES
DP32-63 - Mise en place de la nouvelle structure des rémunérations, note d'application n° 17, classement des agents titulaires d'un BP. Path. DP32-64 - Mise en place de la nouvelle structure des rémunérations, note d'application n° 18. Path. DP32-67 - Anciens déportés et internés. OBJET : MÉDAILLES D'HONNEUR DU TRAVAIL MÉDAILLES D'E.D.F ELECTRICITE DE FRANCE GAZ DE FRANCE N. 75 - 14 PERS. 656 DIRECTION DU PERSONNEL Manuel Pratique :911-912 3 mars 1973 Objet : Médailles d'honneur du travailRÉMUNÉRATION
Rémunération. Accord du 15 décembre 2017 portant sur les mesures compensatrices de la hausse de la CSG au 1er janvier 2018 dans la Branche Professionnelle des IEG. 15 décembre 2017 Aucun commentaire.Read More ».
BARèMES FTD IEG 2021 } h v ] u W ] i µ v î ì î à Z î ì î à Z u î ì î à } u uµ v Z î ì î Ã
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La branche professionnelle des Industries Électriques et Gazières (IEG) regroupe les entreprises qui, en France, exercent des activités de production, transport, distribution, commercialisation et fourniture d’électricité et de gaz et dont le personnel relève du statut national du personnel des IEG (art. 25 de la loi NOME du 7décembre
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BARÈMES – SGE DES IEGTRANSLATE THIS PAGE SNB – Grille des rémunérations brutes mensuelles au 1er juillet 2018. Rémunérations. 16 janvier 2018. FORMATION PROFESSIONNELLE ET ALTERNANCE Formation professionnelle et alternance. Le développement des compétences dans les Industries Electriques et Gazières (IEG) a toujours représenté un investissement important visant à répondre aux enjeux de sûreté, de sécurité et de performance des installations industrielles. Aujourd’hui, la transition écologiqueet énergétique
SNB- GRILLE DE RéMUNéRATIONS BRUTES MENSUELLES AU 1ER Title: SNB- Grille de rémunérations brutes mensuelles au 1er janvier 2021.xlsx Author: fchabord Created Date: 12/23/2020 10:18:30AM
SGE DES IEG
Created Date: 11/26/2020 3:11:12 PMACCORDS COLLECTIFS
Historique des accords collectifs de la Branche des IEG au 7 janvier 2019. Historique des accords. 28 décembre 2018. AIDE AUX FRAIS D’ETUDES (AFE) AFE – Revalorisation au 1er janvier 2016. Aide aux Frais d'Etudes (AFE) AFE revalorisation au 1er janvier 2021. 1 janvier 2021 Aucun commentaire. Read More ». AFE revalorisation au 1er janvier 2020. 1 janvier 2020 Aucun commentaire. Read More ». PERS 846 – MESURES DISCIPLINAIRES – SGE DES IEGTRANSLATE THIS PAGE PERS 846 – Mesures disciplinaires. PERS 846 - Mesures disciplinaires. 30 septembre 1985. OBJET : MÉDAILLES D'HONNEUR DU TRAVAIL MÉDAILLES D'E.D.F ELECTRICITE DE FRANCE GAZ DE FRANCE N. 75 - 14 PERS. 656 DIRECTION DU PERSONNEL Manuel Pratique :911-912 3 mars 1973 Objet : Médailles d'honneur du travailSGE DES IEG
La branche professionnelle des Industries Électriques et Gazières (IEG) regroupe les entreprises qui, en France, exercent des activités de production, transport, distribution, commercialisation et fourniture d’électricité et de gaz et dont le personnel relève du statut national du personnel des IEG (art. 25 de la loi NOME du 7décembre
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BARÈMES – SGE DES IEGTRANSLATE THIS PAGE SNB – Grille des rémunérations brutes mensuelles au 1er juillet 2018. Rémunérations. 16 janvier 2018. FORMATION PROFESSIONNELLE ET ALTERNANCE Formation professionnelle et alternance. Le développement des compétences dans les Industries Electriques et Gazières (IEG) a toujours représenté un investissement important visant à répondre aux enjeux de sûreté, de sécurité et de performance des installations industrielles. Aujourd’hui, la transition écologiqueet énergétique
SNB- GRILLE DE RéMUNéRATIONS BRUTES MENSUELLES AU 1ER Title: SNB- Grille de rémunérations brutes mensuelles au 1er janvier 2021.xlsx Author: fchabord Created Date: 12/23/2020 10:18:30AM
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Created Date: 11/26/2020 3:11:12 PMACCORDS COLLECTIFS
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Accord relatif aux modalités d’organisation de l’élection des membres des CA des CMCAS du 24 novembre 2021. 11 janvier 2021 Aucun commentaire. Read More ». Avenant n°5 à l’accord relatif à la mise en place d’une couverture supplémentaire maladie des agents statutaires des IEG. 7 janvier 2021 Aucun commentaire.ACCORDS COLLECTIFS
Historique des accords collectifs de la Branche des IEG au 7 janvier 2019. Historique des accords. 28 décembre 2018.FONDS DOCUMENTAIRE
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CIRCULAIRES PERS ÉTENDUES Travaux extra horaire. Path. PERS 195 - Modalités d'application des dispositions de la circulaire Pers. 96 afférentes à l'indemnité d'encaissement et de caisse. Path. PERS 197 - Dégagement des agents statutaires inaptes au travail après avoir atteint l'âge de mise en inactivité (55 ou 60 ans) Path. AVANTAGE EN NATURE ÉNERGIE Evaluation des avantages en nature énergie année 2015. Avantage en nature énergie - Evaluation fiscale. ANE – Avantage en nature – barème 2021. 3 décembre 2020 Aucun commentaire. Read More ». ANE – Avantage en nature – Barème 2020. 1 janvier 2020 Aucun commentaire. Read More ».NOTES DP ÉTENDUES
DP32-63 - Mise en place de la nouvelle structure des rémunérations, note d'application n° 17, classement des agents titulaires d'un BP. Path. DP32-64 - Mise en place de la nouvelle structure des rémunérations, note d'application n° 18. Path. DP32-67 - Anciens déportés et internés.PROTECTION SOCIALE
Protection Sociale. Le personnel statutaire des IEG, en activité ou en retraite, relève d’un régime spécial, légal et obligatoire, de sécurité sociale (art. 4, 22, 23 et 24 et annexe 3 du Statut du personnel). Les prestations en espèces indemnisant l’arrêt detravail (maladie et
AVENANT N°1 À L’ACCORD DU 17 DÉCEMBRE 2004 RELATIF À DANS Avenant n°1 à l’accord du 17 décembre 2004 relatif à la mise en place d’un dispositif de retraite supplémentaire dans la Branche des Industries Electriques et Gazières pour les agents résidant dans les DOM PREAMBULE : Les récentes évolutions législatives et réglementaires en matière de retraite supplémentaire à OBJET : MÉDAILLES D'HONNEUR DU TRAVAIL MÉDAILLES D'E.D.F ELECTRICITE DE FRANCE GAZ DE FRANCE N. 75 - 14 PERS. 656 DIRECTION DU PERSONNEL Manuel Pratique :911-912 3 mars 1973 Objet : Médailles d'honneur du travail BARèMES FTD IEG 2021 } h v ] u W ] i µ v î ì î à Z î ì î à Z u î ì î à } u uµ v Z î ì î Ã
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